Legals informations

Conformément aux articles L3342-1 du Code de la Santé Publique, la vente d’alcool est interdite aux mineurs.

 

  • Editeur du Site ( Domaine de la ville de Colmar ) :

ARTHUR METZ, société par action simplifiée au capital social de 18 000 000 euros, dont le siège social est établi à Marlenheim (67520), 102 Rue du Général de Gaulle, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Saverne sous le numéro 675 480 081, 
TVA intracommunautaire : FR 28 315 999 201, ci-après dénommé « ARTHUR METZ»,

Adresse de courrier électronique : contact@domaineviticolecolmar.fr

Numéro de téléphone : 03.89.79.11.87 – Numéro de Fax :

Directeur de la publication : Madame Orianne HELFRICH

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité du site Internet.

  • Hébergeur :

Le site est hébergé par « ACESI », SARL Unipersonnelle dont le siège social est établi à Entzheim (67960) ,8b Rue Icare, Aéroparc 1, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Strasbourg sous le numéro 480 352 319, numéro de téléphone : 03.90.64.80.00, ci-après dénommé « ACESI FRANCE »,

  • Création et conception du Site :

Le créateur et la conception du site sont la société « KOREDGE », SARL dont le siège social est établi à BESANÇON (25048), Rue du bois de la courbe, Zac Valentin Nord - immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Besançon sous le numéro 438 697 054, numéro de téléphone : 03.81.52.61.80, ci-après dénommé « KOREDGE »,

 

 

Pour plus d’informations sur l’utilisation ou les ventes sur le site, veuillez-vous référer aux Conditions Générales de Ventes, aux Conditions Générales d’Utilisation, ainsi qu’à notre Politique de Confidentialité et à notre Politique relative aux cookies.

 

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Interdiction de vente de boissons alcoolisées aux mineurs de moins de 18 ans
la preuve de majorité est exigée au moment de la vente en ligne.
code de la santé publique, art.L 3342-1 et L.3353-3

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Alcohol abuse is dangerous for health, consume in moderation

Welcome to Domaine Viticole de la ville de Colmar,

To visit our website, you must have the legal age to purchase or consume alcohol.
If there is no legislation in your country, you must be aged at least 18 years.


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